Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENERGY+ NOUS UTILISONS NOTRE ENERGIE POUR MAITRISER LA VOTRE
M. antoine bourne
M. karl chapeliere
energy+, SARL

Numéro de dépôt :
3971835
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ENERGY+ NOUS UTILISONS NOTRE ENERGIE POUR MAITRISER LA VOTRE de antoine bourne

Présentation de la marque ENERGY+ NOUS UTILISONS NOTRE ENERGIE POUR MAITRISER LA VOTRE

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2013 par monsieur antoine bourne, monsieur karl chapeliere, la Société à Responsabilité Limité (SARL) energy+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGY+ NOUS UTILISONS NOTRE ENERGIE POUR MAITRISER LA VOTRE »

Les déposants sont monsieur antoine bourne domicilié(e) 31-C rue des landelles - 35510 - Cesson sevigné - France, monsieur karl chapeliere domicilié(e) 31-C rue des landelles - 35510 - Cesson sevigné - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) energy+ domicilié(e) 31-C rue des landelles - 35510 - Cesson sévigné - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, energy+, M. antoine bourne domicilié(e) 31-C rue des landelles - 35510 - Cesson sévigné - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37


M. antoine bourne - 31-C rue des landelles - 35510 - Cesson sevigné - France

M. karl chapeliere - 31-C rue des landelles - 35510 - Cesson sevigné - France

energy+, SARL - 31-C rue des landelles - 35510 - Cesson sévigné - France - SIREN 7


energy+, M. antoine bourne - 31-C rue des landelles - 35510 - Cesson sévigné - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668095 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.